Simplifiez votre quotidien de frontalier

L’offre « elvet’ » est une offre proposée par le Crédit Agricole des Savoie destinée aux frontaliers travaillant en Suisse ou plus généralement percevant leurs revenus en CHF. Cette offre permet, parmi d’autres services, l’ouverture d’un compte en euros dans les livres du Crédit Agricole des Savoie. Cette offre permet également aux clients qui en font la demande, d’être mis en relation avec le partenaire de la banque, un établissement agréé en Suisse afin de faciliter leur quotidien de frontalier.

L’offre elvet’ est réservée aux clients particuliers et est soumise à conditions : les conditions et tarifs sont détaillés dans la présente page et dans le barème tarifaire en vigueur portant les principales conditions générales de banque de la Caisse régionale. La cotisation est susceptible d’évolution conformément à ce même barème tarifaire en vigueur. Les produits et services qui composent l’offre elvet’ peuvent être souscrits séparément : renseignez-vous auprès de votre Caisse régionale pour connaître les conditions et tarifs applicables. L’ouverture définitive de votre compte ainsi que l’octroi des moyens de paiement sont réalisés sous réserve d’acceptation de votre dossier par la Caisse régionale.
Lorsque la demande de souscription à l’offre elvet’ est réalisée à distance, le souscripteur dispose, conformément à la réglementation en vigueur, d’un délai de 14 jours calendaires pour se rétracter sans avoir à justifier de motif ni à supporter de pénalités.

* Offre valable jusqu’au 31/12/2025, réservée à tout nouveau client, personne majeure et capable, pour toute première ouverture d’un compte bancaire avec la souscription d’une offre elvet’, Premium ou Essentiel, accompagnée d’une souscription de parts sociales**.

Pour les offres elvet’, Premium et Essentiel, l’offre correspond à 6 mois de cotisation offerts si souscription de parts sociales**, pour un montant minimum de 20 euros par personne, souscrites dans les 30 jours après ouverture du compte, et 6 mois supplémentaires sous réserve d’un mandat de mobilité bancaire signé dans les 30 jours qui suivent l’ouverture effective du compte bancaire et des parts sociales.

Les offres seront ensuite facturées au tarif en vigueur.

Les offres elvet’, Premium et Essentiel sont réservées aux clients particuliers et sont soumises à conditions. Les produits et services qui composent ces offres peuvent être souscrits séparément : renseignez-vous auprès de votre Caisse régionale pour connaître les conditions et tarifs applicables. L’ouverture définitive de votre compte ainsi que l’octroi des moyens de paiement sont réalisés sous réserve d’acceptation de votre dossier par la Caisse régionale. Lorsque la demande de souscription aux offres elvet’, Premium et Essentiel est réalisée à distance, le souscripteur dispose, conformément à la réglementation en vigueur, d’un délai de 14 jours calendaires pour se rétracter sans avoir à justifier de motif ni à supporter de pénalités.

Offre non cumulable avec toute autre offre du Crédit Agricole des Savoie en cours à l’exception de l’offre de parrainage et des offres jeunes (BDE, écoles partenaires). Le Crédit Agricole des Savoie se réserve le droit de modifier, suspendre ou mettre fin à tout moment à cette offre de bienvenue. Renseignez-vous auprès de votre conseiller pour connaître les conditions de cette offre et limites applicables.
Vous disposez d’un délai légal de rétractation en cas de démarchage et/ou de vente à distance.

** Une part sociale est un titre non coté en Bourse, d’une valeur nominale de 1 €, représentant une partie du capital social d’une Caisse locale du Crédit Agricole des Savoie. C’est un titre nominatif, négociable et remboursable à son prix d’achat initial (valeur nominale). Le taux de rémunération des parts sociales est fixé chaque année par les Caisses locales, lors de l’assemblée générale d’approbation des comptes, dans la limite du plafond réglementaire de rémunération. Montant minimum de souscription de parts sociales : 20 €. Montant maximum de souscription de parts sociales : 10 000 €. Voir détails et conditions auprès d’un conseiller.

Offre au public de parts sociales, approuvée par l’AMF (Autorité des Marchés Financiers) le 10 juillet 2024 et portant le numéro d’approbation 24-299 , disponible sur notre site internet : rubrique votre Caisse Régionale. Nous attirons votre attention sur la rubrique « Facteurs de risques » présente dans ce prospectus.

(1) Offre elvet’ : 5 € / mois si vous avez entre 18 et 24 ans, 9 € / mois entre 25 et 30 ans et 15 € au-delà de 30 ans. Tarifs en vigueur au 01/01/2025 susceptible d’évolution.

(2) L’Espace Économique Européen (E.E.E). À septembre 2021, l’EEE couvre les 27 pays de l’Union Européenne (Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède.) ainsi que 3 des 4 pays de l’Association Européenne de Libre Échange (Islande, Liechtenstein, Norvège), Martinique, Guadeloupe, Guyane française, Réunion, Mayotte, Saint-Pierre-et-Miquelon, Saint-Barthélemy, Saint-Martin partie française, Açores, Gibraltar, Îles Canaries, Madère.
La zone SEPA, couvre les 27 pays de l’Union Européenne (Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède) ainsi que les 4 pays de l’Association Européenne de Libre Échange (Islande, Liechtenstein, Norvège, Suisse) et Monaco, Martinique, Guadeloupe, Guyane française, Réunion, Mayotte, Saint-Pierre-et-Miquelon, Saint-Barthélemy, Saint-Martin partie française, Açores, Gibraltar, Îles Canaries, Madère, Royaume-Uni.
Lorsque vous effectuez des retraits d’espèces dans une devise étrangère, le montant retiré sera comptabilisé en euro sur votre compte après application du cours de change en vigueur lors du retrait. Par ailleurs, dans certains distributeurs de billets étrangers, des frais peuvent être prélevés par la banque de ce distributeur : Soyez attentif aux informations qui vous sont données !
Lorsque vous réalisez des paiements par carte dans une devise étrangère, le montant payé sera comptabilisé en euro sur votre compte après application du cours de change en vigueur lors du paiement.
Pour les virements vers l’étranger ou depuis l’étranger, des frais peuvent être appliqués par la banque étrangère. Les frais de mise en place d’un transfert international récurrent ne sont pas inclus.

(3) Contrat d’assurance collectif à adhésion facultative souscrit par la Caisse régionale (l’Émetteur), agissant en qualité de Souscripteur et d’intermédiaire en assurances, immatriculée à l’ORIAS (www.orias.fr – garantie financière et assurance de responsabilité civile professionnelle conformes aux articles L 512-6 et L 512-7 du Code des Assurances), auprès de la Caisse d’Assurances Mutuelles du Crédit Agricole (CAMCA, entreprise régie par le Code des Assurances, immatriculée auprès de l’INSEE sous le numéro SIRET 784 338 527 00053, dont le siège social est situé 53, rue La Boétie, 75008 Paris), entreprises soumises au contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR), 4 Place Budapest – CS 92459 – 75436 PARIS Cedex 09.

(4) Les contrats d’assistance et d’assurance, pour le compte des Assurés, sont souscrits par CAMCA Courtage, dûment mandaté à cet effet par l’Emetteur, auprès de :

1. pour l’assistance : auprès d’EUROP ASSISTANCE Italia S.P.A, intervenant également sous sa dénomination commerciale « EUROP ASSISTANCE INSURANCE », entreprise d’assurance de droit italien, au capital de 12.000.000 euros, immatriculée au Registre des Entreprises de MILAN sous le numéro 80039790151, sise Piazza Trento, 8, 20135 Milano MI, Italie, soumise au contrôle de l’Istituto per la vigilanza sulle assicurazioni (IVASS), P.IVA 01333550323, agissant par l’intermédiaire de sa succursale française dont l’établissement est situé au 1 Promenade de la Bonnette 92230 Gennevilliers, France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 897 600 359 RCS Nanterre
2. pour l’assurance : CAMCA Mutuelle (Caisse d’Assurances Mutuelles du Crédit Agricole (CAMCA), société d’assurance mutuelle à cotisations variables, 53, rue la Boétie 75008 PARIS, immatriculée auprès de l’INSEE sous le numéro SIRET 784 338 527 00053), société régie par le Code des Assurances.

CAMCA Courtage est courtier d’assurance immatriculé à l’ORIAS sous le n°07002817 (www.orias.fr), Société par actions simplifiée au capital de 625 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 428 681 985, ayant son siège social sis 53, rue la Boétie -75008 PARIS.

CAMCA Mutuelle et CAMCA Courtage sont soumises au contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR), sise 4 Place de Budapest CS 92459 75436 Paris Cedex 09.

(5) Téléchargement et accès gratuits de l’application Paiement Mobile, hors coût de communication selon opérateur. L’utilisation de l’application est soumise à conditions et nécessite la détention d’une carte de paiement Crédit Agricole éligible, d’un abonnement au service Crédit Agricole En Ligne et la détention d’un smartphone compatible avec accès à Internet.

(6) Offre soumise à conditions réservée aux titulaires majeurs d’un compte de dépôt particulier ouvert dans une Caisse régionale du Crédit Agricole et d’un accès au service de banque en ligne du Crédit Agricole. L’utilisation du service Wero nécessite l’acceptation des Conditions générales d’utilisation Ma Banque, un enrôlement au service Wero, la détention d’un smartphone compatible et un numéro de téléphone ou une adresse e-mail fiabilisé. Il permet de réaliser des virements instantanés SEPA entre particuliers dans la limite de 500 € par envoi d’argent et des plafonds de l’utilisateur fixés dans sa Convention de compte. Le bénéficiaire doit être enregistré dans l’annuaire Wero.

(7) Offre soumise à conditions et à une adhésion spécifique. Samsung Pay permet d’effectuer (a) des paiements sur les sites internet et les applications mobiles des e-commerçants affichant le logo Samsung Pay et (b) des paiements de proximité chez les commerçants acceptant (i) la catégorie (débit, crédit ou prépayée) figurant sur votre carte éligible et affichant la marque de celle-ci et (ii) le paiement « sans contact » avec un terminal conforme équipé de la technologie NFC (Near Field Communication).
La liste des appareils Samsung compatibles est accessible sur le site de Samsung.fr et/ou sur le site de votre Caisse régionale. Samsung Pay est une marque déposée et un service proposé par Samsung.

(8) Apple Pay permet d’effectuer (a) des paiements sur les sites internet et les applications mobiles des e-commerçants affichant le logo Apple Pay et (b) des paiements de proximité chez les commerçants acceptant (i) la catégorie (débit, crédit ou prépayée) figurant sur votre carte éligible et affichant la marque de celle-ci et (ii) le paiement « sans contact » avec un terminal conforme équipé de la technologie NFC (Near Field Communication).
Les appareils Apple compatibles sont iPhone 6/6+ et modèles plus récents (y compris l’iPhone SE) et l’Apple Watch.
Pour plus de renseignement sur les appareils Apple compatibles, consultez le site Internet d’Apple : http://www.apple.com/fr/apple-pay/
Offre soumise à conditions et à une adhésion spécifique. Apple Pay est une marque déposée et un service proposé par Apple Inc.

(9) Téléchargement et accès gratuits de l’application Paiement Mobile, hors coût de communication selon opérateur. L’utilisation de l’application est soumise à conditions et nécessite la détention d’une carte de paiement Crédit Agricole éligible, d’un abonnement au service Crédit Agricole En Ligne et la détention d’un smartphone compatible avec accès à Internet.

(10) Le montant de chaque opération effectuée à l’aide de cette carte est débité directement et intégralement sur le compte du client, à une date convenue. Elle permet également d’effectuer des retraits qui sont débités au jour le jour sur le compte.

(11) Les montants sont indicatifs. Les plafonds de paiement et de retrait qui vous seront attribués seront indiqués au sein de votre contrat.

(12) Ou en devise équivalente : Devise suédoise ou en leu roumain (conformément au règlement européen n° 924/2009).

(13) Autorisation de découvert accordée sous réserve d’étude et d’acception par votre Caisse régionale, prêteur, et contractualisée séparément. L’autorisation de découvert est remboursable dans un délai fixé au contrat ne pouvant jamais excéder trois mois.

(14) Magazine proposé par Uni-Médias, filiale presse du groupe Crédit Agricole S.A. – S.A.S au capital de 7 116 960 €. RCS Paris B 343 213 658. 22, rue Letellier 75739 Paris cedex 15. Tél : 01 43 23 45 72.

Informations non contractuelles à caractère publicitaire. Photos non contractuelles. Crédit photos : Altimax et Adobestock. Mars 2025.